L’été arrive et avec lui, la saison des emménagements. Parmi toutes les questions que les vendeurs et les acquéreurs peuvent se poser en cette période, un sujet revient systématiquement: les vices cachés. Que sont-ils et comment les éviter à la vente et à l’achat? On fait le point.
Qu’est-ce qu’un vice caché ?
Dans le cadre immobilier, les vices cachés désignent des défauts, des dommages ou des imperfections qui ne peuvent être identifiés qu’après l’achat. Le vendeur peut divulguer à l’acheteur les problèmes affectant l’immeuble lors de la visite. Mais, il se peut que même le vendeur ne connaisse pas la présence du défaut! Ce n’est donc pas nécessairement par mauvaise foi.
Un vice caché est un désagrément qui empêchera le propriétaire de profiter pleinement de son bien immobilier par la suite. En immobilier, un vice est considéré caché s’il comporte toutes les caractéristiques suivantes :
- Il existait au moment de l’achat de l’immeuble;
- Il est inconnu de l’acheteur;
- Il n’est pas apparent;
- Il est à ce point grave que, s’il l’avait connu, l’acheteur n’aurait probablement pas acheté l’immeuble ou aurait demandé une diminution de prix.
Si ces critères sont réunis, l’acheteur peut poursuivre le vendeur ou réclamer des dommages et intérêts.
Quels sont les types de vices cachés ?
Les vices cachés ou les défauts latents peuvent prendre plusieurs formes. Voici quelques exemples concernant les dommages cachés d’une habitation :
- La construction: la maison est construite sur un lit de graviers composé de pyrite avec un potentiel de gonflement important par exemple;
- L’humidité: des moisissures à l’intérieur des murs sont bien cachées sous la peinture.
- La fondation contient des fissures non apparentes;
- La toiture est endommagée, entrainant des problèmes d’infiltration d’eau;
- Le chauffage et réservoir sont abîmés (réservoir de stockage de gaz en fuite, chaudière hors norme);
- Le câblage électrique ou certains tuyaux sont défectueux;
- Le grenier est abîmé;
- etc.
Comment éviter ces vices cachés lors d’une vente ou lors d’un achat ?
Que vous soyez vendeur ou acheteur, vous devez être prudent et diligent par rapport à ce que vous achetez ou ce que vous vendez. Ainsi, voici des conseils, afin d’éviter les défauts latents de la propriété.
Faites inspecter la maison avant l’achat
En tant qu’acheteur, il est important de faire inspecter votre future maison par un professionnel. Vous aurez plus de chance de trouver les petits vices de la maison. Cette inspection avant l’achat consiste à analyser les composants visibles des différents systèmes de la maison (plomberie, toiture, etc.) pour détecter d’éventuels problèmes. Elle permet également d’identifier les problèmes existants dans chaque recoin de la maison.
En cas de reconnaissance des vices, vous pouvez faire des négociations avec celui qui va vendre la maison, concernant le prix par exemple.
Pensez à l’inspection prévente en tant que vendeur
En tant que vendeur, se tourner vers l’inspection prévente peut en valoir la peine. Cela démontre votre sérieux et donne l’heure juste aux potentiels acheteurs sur la condition réelle de votre propriété. Cela vous évite les mauvaises surprises ainsi que les négociations de prix après inspection achat. Vous pouvez également décider d’effectuer certains travaux nécessaires avant la mise en vente !
Faites-vous accompagner par un courtier immobilier
En tant que vendeur et en tant qu’acheteur, avoir un courtier immobilier sera un atout, surtout si vous n’avez pas beaucoup de temps. Votre courtier immobilier vous aidera et vous donnera des conseils dans les démarches à suivre.
Il connaît également bien le marché, les propriétés qui s’y vendent, les défauts possibles de ces dernières et les points de vigilance à étudier.
Plus globalement, il s’occupera de toutes les documentations liées à votre achat ou votre vente, ainsi que des procédures. Il vérifiera aussi tous les facteurs qui pourraient être défavorables à la propriété et en informera les deux parties (acheteur et vendeur).
Si, après la vente, vous (si vous êtes acquéreur) ou le nouveau propriétaire de votre bien (si vous êtes vendeur) remarquez des vices cachés, votre courtier vous aidera à trouver un conseiller juridique pour vous accompagner dans les négociations qui suivront.
Ainsi, n’hésitez pas à me contacter si vous avez un projet immobilier à Ahuntsic-Cartierville, ou un autre quartier de Montréal : je me ferai un plaisir de vous accompagner et vous aider, notamment en limitant autant que faire se peut les désagréments liés à d’éventuels vices cachés!
